Comptabilité D’entreprise · Collège Polyvalent Bilingue de Douala · Pcg
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Exercices, méthodes & corrigés (2)
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Méthodes et corrigés
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DEUXIEME PARTIE
Calcul et Déclaration TVA
Les ETS NAGHIS, BP 15 Douala, Rue Mairie, quartier Nylon au lit – dit « « entrée – terrain » », Tel : 699-640-015, RC N° M100789755P assujettis à la TVA achètent et vendent des marchandises. Pendant les mois de Juin, Juillet, Aout et septembre 2015, les opérations réalisées ont été récapitulés en annexe 2. TRAVAIL A FAIRE N°1 : 1) En vous servant de l'annexe 1, compléter l'annexe 2 relative à la fiche de calcul de la TVA.........................................15pts 2) Remplir la fiche de déclaration de la TVA pour le mois de Septembre 2015 Annexe 3...........................................5pts 3) Passer les écritures de liquidation et de déclaration de la TVA pour le mois d'Aout et de septembre 2015; sachant que les ETS NAGHIS règle la TVA due chaque 13 du mois par chèque bancaire....................................................5pts Annexe 1 : Informations relatives au calcul de la TVA Au cinquième mois de l'année 2015, les ETS NAGHIS ont eu un crédit de TVA de 577.500Frs (1) Le montant de la TVA récupérable sur achat de marchandise et de la TVA récupérable sur immobilisation du mois d'Aout sont proportionnels au nombre 6 et 4 et ont pour somme totale 10.202.885Frs (2) Dont 10.000.000Frs de vente au Gabon. Annexe 2: Fiche de calcul de la TVA NB: Toutes les formules et les calculs annexes doivent figurer sur la feuille de composition
25 ptsPREMIERE PARTIE
TVA et Précompte
Pour mieux apprécier votre compréhension des notions de TVA et de précompte sur achat, on vous donne les questions suivantes : faire correspondre chaque numéro de question à la lettre ayant la bonne réponse. NB : Les réponses doivent être répondues dans l'ordre chronologique au cas contraire la question ne sera pas prise en compte. 1) La TVA est: A- Une taxe B- Un impôt indirect C- Un impôt direct 2) Le redevable réel est celui qui collecte et verse la TVA au trésor sans en supporter le poids : A- Vrai B- Faux 3) L'eau à hauteur de 10m³, l'électricité à hauteur de 110Kw, les opérations immobilières réalisées de façon occasionnelle par les professionnels de l'immobilier sont les opérations exonérées à la TVA : A- Faux B- Vrai 4) Le fait générateur est l'évènement qui fait naitre la créance de l'état : A- Vrai B- Faux 5) L'entité qui calcule la TVA sur les ventes est appelée : A- Crédit de TVA B- TVA déductible C- TVA récupérable D- Aucun 6) Les activités qui sont du régime du réel quel que soit le chiffre d'affaire: A- Les personnes morales B- Les personnes physiques chiffre d'affaire inférieur à 50 000 000 F CFA C- Les experts comptables D- Le notaire E- Les exploitants de babyfoot F- Aucun 7) Les personnes habiletés à collecter la TVA sont ceux du : A- Régime simplifié B- Régime de l'impôt libératoire C- Régime du simplifié D- Aucun 8) Le précompte sur achat est : A- Un impôt B- Une taxe B- Une avance sur impôt 9) Comme la TVA le précompte sur achat est récupérable sur le prix du bien A- Vrai B- Faux 10) Dans une facture comportant une remise et un escompte de règlement, le précompte sur achat se calcul sur le : A- Montant brut B- Net commercial C- Net financier 11) Le taux du précompte sur achat pour les contribuables relevant du régime de l'IMPOT LIBERATOIRE et effectuant des importations est de : A-2% B-5% C-10% 12) Le taux du précompte sur achat pour les contribuables relevant du régime SIMPLIFIE A-2% B-5% C-10% 13) Le taux du précompte sur achat pour les contribuables relevant du régime de l'IMPOT LIBERATOIRE A-2% B-5% C-10% 14) Le taux du précompte sur achat pour les contribuables relevant du régime REEL A-2% B-5% C-10% 15) Le taux du précompte sur achat pour les contribuables ne relevant pas du fichier d'un centre d'impôts et effectuant des opérations d'importations A-2% B-5% C-10% D-15%
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